Rémi Passemard

Rémi Passemard conseille les compagnies d’assurance, les institutions financières et d’autres grands groupes, principalement en matière de contentieux commercial, de droit des assurances et de droit bancaire et financier. Avant de participer à la création du cabinet, Rémi était associé d’un grand cabinet anglais à Paris, Norton Rose.
En matière d’assurance, Rémi a développé une expertise dans les lignes financières (D&O, EPL, IPO des institutions financières ainsi que IPO et fraude) relative à la rédaction de polices, aux actions en responsabilité (PI, E&O, assurance responsabilité civile, etc) ainsi qu’aux problématiques d’assurance-vie de réassurance comme celles relatives aux programmes d’assurance internationaux.

En matière de droit commercial et bancaire, Rémi intervient régulièrement dans le contentieux bancaire relatif au recouvrement de créance, à la règlementation des valeurs mobilières, aux investissements en bourse et aux contrats d’assurance-vie en unité de compte.

EXPERIENCES

Lignes financières
- Avocat d’un acteur principal du marché du D&O depuis 10 ans (diverses problématiques de garantie notamment en lien avec le LSF – système « claims made » à la française)
- Conseil de courtiers anglais dans la couverture de police EPL impliquant des filiales françaises et des sociétés mères anglaises
- Représentation d’assurés ou d’assureurs dans des affaires de fraude à l’assurance
Action en responsabilité / programmes d’assurance internationaux 
- Conseil d’un courtier français sur un programme d’assurances en lignes internationale d’un souscripteur français en lien avec un accident ferroviaire aux Etats-Unis
- Conseil d’un courtier français sur la mise en place d’une police master en relation avec des polices locales concernant un sinistre résultant de la vente de produits de beauté aux Etats-Unis
- Conseil d’un courtier français sur la mise en œuvre d’une police master en relation avec des polices locales américaines pour un sinistre concernant des équipements défectueux sur des puits pétroliers offshore
- Mise en œuvre d’une police locale française en lien avec un programme master américain lors du retrait de bouteilles de vin défectueuses
- Conseil d’un courtier français sur les potentielles problèmes d’application d’un programme master français en lien avec un sinistre ayant eu lieu aux Etats-Unis impliquant la garantie i) d’un assuré local américain selon une police locale américaine et ii) la société mère française selon une police master française
Droit bancaire et contentieux
- Représentation de filiales françaises d’un grand groupe bancaire anglais lors de diverses actions en responsabilité résultant de la vente de plusieurs instruments financiers (private banking)
Rédaction de polices
- Examen et commentaires de nombreuses polices d’assurance responsabilité (D&O, Programmes d’assurance internationaux, assurance voyage...)
- Rédaction de polices d’assurance-vie

RECOMMANDATIONS

Rémi est recommandé par le Who’s Who Legal 2015 en droit bancaire et financier : « Rémi Passemard of Bouckaert Ormen Passemard acts for major banks and French insurance companies and is ‘highly sought after’ for his expertise in banking litigation and financial law ».
Who’s Who legal 2015 recommande Rémi en droit des assurance et réassurance : « Rémi Passemard has an ‘impressive roster of clients’ in the industry and impresses with his ‘technical know-how’ ».
Rémi est également recommandé par Chambers Europe 2015 en droit des assurances.

PUBLICATIONS

  • « Responsabilité des mandataires sociaux pour insuffisance d’actifs : quelles nouveautés ? », Atout risk manager, La revue de l’AMRAE, n°4, avril 2015
  • « Executive Risks : a boardroom guide 2012/2013 », Willis
  • « Enforcing foreign decisions on punitive damages », ILO Newsletter, 28 juin 2011
  • « Punitive damages: is coverage available in France ? » ILO Newsletter, 26 juillet 2011
  • « LSF et assurance : un retour sur le passé ? », Décideurs n°58, novembre 2004
  • « What constitutes a claim under Insurance law ? », International Law Office, mars 2006

COLLOQUE

  • « Responsabilité civiles des mandataires sociaux », AMRAE, 23 mai 2014
  • « Distribution de l’assurance vie en LPS : Les points d’attention en matière contractuelle (Lux, Bel, Fr) » Conférence de l’International Faculty for Executives, Luxembourg, 28 novembre 2012
  • « Regulatory changes in France affecting financial institutions », 2e Forum européen C5, Munich, mai 2010
  • « The lastest legal and regulatory issues affecting the liability of directors and officers in France », 4e Forum européen C5, Cologne, octobre 2009
  • « Difficulties arising from the implementation of international liability insurance programs and the ‘loi de sécurité financière’ », Evènement Chartis, 19 septembre 2007
  • « European D&O: Key Cases and Latest Regulatory Developments », atelier, 9e Forum annuel sur l’assurance responsabilité D&O, Londres, mars 2006
  • « Le marché de l’assurance peut-il / veut-il répondre aux risques encourus par les administrateurs, les sociétés ou leurs dirigeants ? », AMRAE 2005, Rencontres sur la responsabilité des dirigeants et des mandataires sociaux
  • « Review of recent European litigation – Overview of a the situation in France », 8e Forum annuel sur l’assurance responsabilité D&O, Londres, 4 mars 2005
  • « Overview of the French Regime », conférences sur l’assurance D&O organisées par Barlow Lyde & Gilbert, LC Rodrigo Abogados, Houthoff Buruma, Bach Langheid & Dallmayr et le Cabinet BOPS, à London, Cologne, Paris, Madrid et Amsterdam entre novembre 2004 et juin 2005

ASSOCIATIONS

  • IBA Section Insolvency Restructuring and Creditors Rights
  • AMRAE (Association du Management des Risques et Assurances de l’Entreprise)
  • AJAR (Association des Juristes de l’Assurance et de la Réassurance)
  • AIDA (Association Internationale de Droit des Assurances)

FORMATION

DEA en droit international privé et en droit du commerce international – Paris I Sorbonne (1990)
DEA en droit européen Paris I Sorbonne (1991)

LANGUES

Français et Anglais
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